Règlement intérieur

Règlement intérieur

Version du 20 novembre 2019 

PREAMBULE
L’Etoile Saint-Leu Natation est une association sportive qui a été agréé le 26 septembre 2003 par le Ministère de la Jeunesse et des Sports sous le numéro 95-03-S-21.
ARTICLE 1
Le club a pour activités :
– la natation de compétition : apprentissage, perfectionnement des quatre nages, entraînements
hebdomadaires en vue de participer aux compétitions organisées par la FFN
– la natation de loisirs : amélioration des techniques de nage sans participation à des compétitions
– animation de séances d’aquagym et d’aquabiking
ARTICLE 2
Le siège du Club est fixé à la piscine intercommunale, Avenue des Diablots, 95320 Saint Leu La Forêt.
L’adresse postale est identique à l’adresse du siège.
ARTICLE 3
Le club est ouvert à tous, moyennant le paiement d’une cotisation fixée chaque année par le Conseil d’Administration, en fonction des activités choisies.
ARTICLE 4
Le club est dirigé par un Conseil d’Administration composé de 8 à 15 membres élus lors de l’Assemblée Générale pour une durée d’un an, et renouvelable à chaque Assemblée Générale. Ils doivent être majeurs et être à jour de leur cotisation.
Le Conseil d’Administration est exclusivement composé de bénévoles.
ARTICLE 5
Rôle du Conseil d’Administration:
– Il examine les propositions qui lui sont soumises par l’un de ses membres ou par des adhérents.
– Il délibère et est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire ou autoriser tout acte ou opération
concernant la bonne marche du Club.
– Il statue, sauf recours de l’Assemblée Générale, sur les horaires, les tarifs, les grandes orientations sportives.
ARTICLE 6
Le Conseil d’Administration se réunit sur la convocation de son Président aussi souvent que nécessaire, et au minimum trois fois par an ou sur demande de la moitié de ses membres.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents ou représentés (nombre de pouvoir limité à un).
Elles sont constatées par un compte rendu signé du Président et du Secrétaire.
ARTICLE 7
Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres un Bureau Directeur composé au minimum d’un président, un trésorier, un(e) secrétaire.
Le Bureau Directeur est chargé de diriger et de contrôler la gestion générale de l’association.
ARTICLE 8
L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an, dans un délai de 6 mois maximum après l’arrêté des comptes de fin d’exercice.
Elle se réunit de façon extraordinaire sur demande du Conseil d’Administration ou à la demande d’un tiers de ses membres actifs.
ARTICLE 9
Les ressources de l’Etoile Saint-Leu Natation se composent :
– des cotisations de ses membres
– des subventions qui lui sont allouées
– des intérêts, revenus, biens et dons
– du sponsoring
ARTICLE 10
Le paiement de la cotisation, le certificat médical et la fiche d’inscription dûment remplie sont obligatoires pour l’inscription.
Le certificat médical sera remis au plus tard au secrétariat du club la veille du premier jour d’entraînement.
ARTICLE 11
Aucun remboursement de cotisation ne pourra être exigé passée la première séance après inscription, quel qu’en soit le motif, même en cas d’arrêt temporaire d’activité. Par contre, si une annulation d’adhésion intervenait à l’issue de la première séance, le club rembourserait intégralement la cotisation.
ARTICLE 12
Il est demandé à chaque adhérent de faire preuve de respect, envers les entraîneurs, les bénévoles du club, les nageuses et nageurs, quelque soit le groupe auxquels ils appartiennent.
Tout adhérent s’engage également à prendre connaissance du règlement intérieur de la piscine et à le respecter.
Tout manquement aux règles de bonne conduite, indiscipline, absences répétées et arrivées tardives aux entraînements non justifiées pourra être sanctionné.
La sanction sera décidée par les membres du Bureau, ou si la faute est telle que l’exclusion du club est envisagée,
c’est le Conseil d’Administration qui se prononcera sur la sanction à appliquer.
ARTICLE 13
Tout membre d’un groupe COMPETITION s’engage à participer, sur convocation, à toutes les compétitions.
La non présence, sans motif valable, à des compétitions pour lesquelles le nageur a été convoqué, sera soumise
au Conseil d’Administration qui pourra, éventuellement prendre une sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion
du club s’il le juge utile, procéder à un reclassement d’office dans un autre groupe.
Lors des compétitions nécessitant un (ou des) repas au restaurant et/ou une (ou des) nuit à l’hôtel, une participation
aux frais sera demandée aux parents.
ARTICLE 14
Le transport des enfants aux compétitions est effectué par les parents. Au cas où le transport serait assuré par un entraîneur, un responsable du club ou par d’autres parents, les parents doivent impérativement en donner leur accord en signant le chapitre « Autorisations » de la fiche d’inscription.
Tout parent ne désirant pas voir la photo de son enfant publiée sur un des moyens de communication utilisés par le club devra en informer le club par écrit.
ARTICLE 15
Il est demandé aux nageurs de se présenter à la piscine dix minutes avant l’heure de la séance, de façon à être en tenue au bord du bassin, à l’heure exacte de la mise à l’eau. Pour l’Ecole de Natation, les parents doivent déposer l’enfant à l’intérieur de la piscine, après s’être assuré que l’entraîneur est bien présent et à le récupérer à la fin du cours au même endroit.
ARTICLE 16
Le club est assuré en Responsabilité Civile conformément à l’article 37 de la loi n°84-610 du 16 juillet 1984.Il ne saurait être tenu responsable en cas de vol de biens appartenant à l’un de ses adhérents