Règlement intérieur

Règlement intérieur

L’Etoile Saint-Leu Natation est une association sportive qui a été agrée le 26 septembre 2003 par le Ministère de la Jeunesse et des Sports sous le numéro 95-03-S-21.

ARTICLE 1

Le club a pour activités:

  • la natation de compétition : apprentissage, perfectionnement des quatre nages, entraînements hebdomadaires en vue de participer aux compétitions organisées par la FFN
  • la natation de loisirs : amélioration des techniques de nage sans participation à des compétitions
  • animation de séances d’aquagym et d’aquabiking

ARTICLE 2

Le siège du Club est fixé à la piscine intercommunale , Avenue des Diablots à 95320 Saint Leu La Forêt.

L’adresse postale est identique à l’adresse du siège.

ARTICLE 3

Le club est ouvert à tous, moyennant le paiement d’une cotisation fixée chaque année par le Conseil d’Administration, en fonction des activités choisies.

ARTICLE 4

Le club est dirigé par un Conseil d’Administration composé de 8 à 15membres élus lors de l’Assemblée Générale pour une durée d’un an, et renouvelable à chaque Assemblée Générale. Ils doivent être majeurs et être à jour de leur cotisation.

Le Conseil d’Administration est exclusivement composé de bénévoles.

ARTICLE 5

Rôle du Conseil d’Administration:

  • Il examine les propositions qui lui sont soumises par l’un de ses membres ou par des adhérents
  • Il délibère et est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire ou autoriser tout acte ou opération concernant la bonne marche du Club.
  • Il statue, sauf recours de l’Assemblée Générale, sur les horaires, les tarifs, les grandes orientations sportives.

ARTICLE 6

Le Conseil d’Administration se réunit sur la convocation de son Président aussi souvent que nécessaire, et au minimum trois fois par an ou sur demande de la moitié de ses membres. Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents ou représentés (nombre de pouvoir limité à un). Elles sont constatées par un compte rendu signé du Président et du Secrétaire.

ARTICLE 7

Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres un Bureau Directeur composé au minimum de:

  • un président,
  • un trésorier,
  • un(e) secrétaire

Le bureau Directeur est chargé de diriger et de contrôler la gestion générale de l’association.

ARTICL E 8

L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an, dans un délai de 6 mois maximum après l’arrêté des comptes de fin d’exercice. Elle se réunit de façon extraordinaire sur demande du Conseil d’Administration ou à la demande d’un tiers de ses membres actifs.

ARTICLE 9

Les ressources de l’Etoile Saint-Leu Natation se composent:

  • des cotisations de ses membres
  • des subventions qui lui sont allouées
  • des intérêts, revenus, biens et dons
  • du sponsoring

ARTICLE 10

Le paiement de la cotisation, le certificat médical (valable un an à compter de la date de son établissement) la fiche d’inscription dûment remplie et une photo sont obligatoires pour l’inscription. Le certificat médical sera remis au plus tard au secrétariat du club la veille du premier jour d’entraînement.

ARTICLE 11

Aucun remboursement de cotisation ne pourra être exigé passées les trois premières séances après inscription, quel qu’en soit le motif, même en cas d’arrêt temporaire d’activité.

Par contre, si une annulation d’adhésion intervenait à l’issue de la première séance, le club rembourserait intégralement la cotisation, et si cette annulation intervenait à l’issue des deux séances suivantes, le club s’engage à rembourser l’adhérent, moins30 € de frais de dossier.

ARTICLE 12

Il est demandé à chaque adhérent de faire preuve de respect, envers les entraîneurs, les bénévoles du club, les nageuses et nageurs, quelque soit le groupe auxquels ils appartiennent. Tout adhérent s’engage également à prendre connaissance du règlement intérieur de la piscine et à le respecter. Tout manquement aux règles de bonne conduite, indiscipline, absences répétées et arrivées tardives aux entraînements non justifiées pourra être sanctionné. La sanction sera décidée par les membres du Bureau, ou si la faute est telle que l’exclusion est envisagée, c’est le Conseil d’Administration qui se prononcera sur la sanction.

ARTICLE 13

Tout membre d’un groupe COMPETITION s’engage à participer, sur convocation, à toutes les compétitions. La non présence, sans motif valable, à des compétitions pour lesquelles le nageur a été convoqué, sera soumise au Conseil d’Administration qui pourra, s’il le juge utile, procéder à un reclassement d’office dans un autre groupe. Les nageurs et nageuses des groupes Avenirs, Jeunes, Juniors signent en début de saison, une charte qu’ils doivent respecter tout au long de l’année. Lors des compétitions nécessitant un (ou des) repas au restaurant et/ou une(ou des) nuit à l’hôtel, une participation aux frais sera demandée aux parents.

ARTICLE 14

Le transport des enfants aux compétitions est effectué par les parents. Au cas où le transport serait assuré par un entraîneur, un responsable du club ou par d’autres parents, les parents doivent impérativement en donné leur accord en signant le chapitre Autorisation parentale situé au dos de la fiche d’inscription.

Tout parent ne désirant pas voir la photo de son enfant sur le site Internet du club devra en informer le club par écrit.

ARTICLE 15

Il est demandé aux nageurs de se présenter à la piscine dix minutes avant l’heure de la séance, de façon à être en tenue au bord du bassin,  à l’heure exacte de la mise à l’eau .

ARTICLE 16

Le club est assuré en Responsabilité Civile conformément à l’article 37 de la loi n°84-610 du 16 juillet 1984 .Il ne saurait être tenu responsable en cas de vol de biens appartenant à l’un de ses adhérents.